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Marques déposées par BOURGEOIS Hervé
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TRANSAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT
BOURGEOIS Hervé

Numéro de dépôt :
1168007
Date de dépôt :
17/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 17 avril 1981 par BOURGEOIS Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGEOIS Hervé domicilié(e) 23, rue de Rouillon, 91410 DOURDAN. COLELLA Fabien, 69 Ave A. Dumas, 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE. HUGONET Jean-Raymond, 5 Ave de Verdun, 91470 LIMOURS. LACHASSE Claude, 59 rue de l'Orme-Creux, 91410 CORBREUSE. - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 17 avril 1991.

BOURGEOIS Hervé a également déposé les autres marques suivantes : VIGNETT ENTRETIEN , CORRESPONDANCE DIRECTE , SANS PRECEDENT


BOURGEOIS Hervé - 23, rue de Rouillon, 91410 DOURDAN. COLELLA Fabien, 69 Ave A. Dumas, 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE. HUGONET Jean-Raymond, 5 Ave de Verdun, 91470 LIMOURS. LACHASSE Claude, 59 rue de l'Orme-Creux, 91410 CORBREUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Orchestre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.